Déposée par voie électronique le 10 mars 2011 par PHILIPPE VOULOIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est PHILIPPE VOULOIR domicilié(e) 2 Domaine de la Chesnaye 77123 NOISY SUR ECOLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE VOULOIR domicilié(e) 2 Domaine de la Chesnaye 77123 NOISY SUR ECOLE - France.
La marque ARTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813137.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIVAL est expirée depuis le 10 mars 2021.
PHILIPPE VOULOIR a également déposé les autres marques suivantes : ARTIMED
PHILIPPE VOULOIR - 2 Domaine de la Chesnaye 77123 NOISY SUR ECOLE - France
PHILIPPE VOULOIR - 2 Domaine de la Chesnaye 77123 NOISY SUR ECOLE - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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